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REGLEMENT INTERIEUR
MOTO- CLUB GLENAC
Article 1 : Généralités
Le circuit du moto-club de GLENAC(56) d’une longueur de
1,7 km, implanté à « branféré » est
destiné à la pratique des sports
mécaniques (moto-cross, sidecar-cross et quad).
Il est accessible
aux seuls adhérents à la Fédération Française de Moto-cross (FFM). Tout
contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires et civiles.
Article 2 : Conditions d'accès sur le site
Toute personne
désirant courir sur le terrain devra être titulaire d'une licence FFM à
jour de validation annuelle. Les titulaires d'une licence UFOLEP
désireux de pratiquer sur le terrain, devront préalablement et
obligatoirement souscrire une licence FFM.
L'accès au
terrain est soumis à autorisation du président du Club ou, à défaut,
d'un des membres du conseil d’administration.
L'entrainement mensuel ou l'accès exceptionnellement
accordé est
subordonné à une
participation de 8 € par pilote (tarif 2011), celle-ci
contribue aux frais
de
remise en état du terrain
et à l'utilisation de la station de lavage.
Mention faite que la station de lavage pourra être
exceptionnellement
fermée aux usagers si les conditions atmosphériques l’exigent.
Chaque
pilote ou son représentant devra se présenter, avec sa licence en cours
de validité, aux personnes du moto-club présentes sur le terrain avant
de s’installer.
Article 3 : Horaires d'ouverture de la piste
Le terrain est ouvert aux
entrainements le 2ème
dimanche du mois de
10 h à 12 h
puis de 14 h à
17 h
sauf manifestations ou travaux exceptionnels et
notamment 1 mois avant l'épreuve annuelle prévue sur le
calendrier FFM.
Fermeture annuelle du terrain : Juillet et Août
En cas
d'intempéries ou de non conformité passagère du terrain qui pourrait
mettre en danger les utilisateurs de la piste, les responsables du club
pourront décider à tout moment et immédiatement de la fermeture du
circuit.
Les informations locales seront accessibles par chacun
soit sur le site
internet (en
cours de diffusion),
par voie de presse ou sur le répondeur téléphonique du Club :
02.99.08.26.19.
Article 4 : Règles d'utilisation du Circuit
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-Respect du
sens de circulation sur la piste ;
-
-Circulation au
pas (5 km/h) dans les zones de vie où la circulation motorisée est
tolérée ;
-
-Interdiction de circulation en dehors des pistes et notamment sur les
zones de cultures pour le respect de ces dernières ;
-
-Interdiction d'arrêt volontaire en dehors d'une
zone dite « protégée » ;
-
-Les barrières
rouges situées à certains points du terrain ne devront pas être
ouvertes sans motif légitime ( Evacuation de piste – Porter secours
...)
-
-Franchissement interdit de toute clôture de sécurité qui borde les pistes ;
-
-Interdiction de déposer tout objet en bordure de piste, objet susceptible de rouler sur cette
dernière et causer un accident (des containers à verre sont disposés à plusieurs endroits sur
le terrain) ;
-
-Tout mineur de moins de seize ans devra être accompagné sur le site par un majeur responsable ;
-
-L’utilisation
de bicyclette, de motocyclette ou de tout engin similaire est
interdite sur le site ;
Les règles ci-dessus seront strictement appliquées par les utilisateurs
du terrain sous peine d'être immédiatement expulsés de ce dernier par les membres du club présents qui se verront dans l'obligation d'établir un rapport au
président du club dans un premier temps, puis à la FFM si nécessaire.
Les suites à donner seront laissées à l'appréciation du
conseil d'administration ou de la FFM en cas de faute grave
(interdiction d'accès au terrain, poursuites judiciaires et civiles
notamment pour
mise en danger de la vie d'autrui
[art.121-3 du Code Pénal]
Article 5 : Respect de l'environnement
Les différentes
installations du site mises à disposition devront être utilisées
obligatoirement afin de respecter l'environnement (poubelles, containers
à verres ...) ;
L’utilisation de
la station de lavage implique son nettoyage en fin de journée ;
Chaque pilote prendra en charge les diverses pièces mécaniques qu'il sera amené à changer lors des
épreuves ou des entrainements (pièces moteurs, huile usagée ...) ;
L'utilisation de
moteur à haut régime sans nécessité est à proscrire afin de préserver le
bien-être des riverains ;
L'utilisation
d'un système d'échappement homologué est de rigueur .
Le président du
Club et le conseil d'administration
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